top of page
DSC_4697.png

Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.atelierumami.fr (ci-après appelé "le site") l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

ÉDITEUR DU SITE

Zoé Warin

Siret 84284294000020

20, rue des Vesprées

44300 Nantes

06 24 07 43 58

hello@atelierumami.fr

Responsable publication : Zoé Warin

SITE ET CONFIGURATION DU CAHIER

Wix

Wix.com Inc

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

+1 415-639-9034

 

SITE HÉBERGÉ PAR

Wix

Wix.com Inc

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

+1 415-639-9034

La réservation du nom de domaine https://www.atelierumami.fr a été effectuée par Zoé Warin en passant par Wix.

RESPONSABILITÉ

Zoé Warin ne pourra pas être tenu responsable de dommages directs et indirects liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.  

Zoé Warin décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.

Zoé Warin s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Zoé Warin se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. 

Le cas échéant, Zoé Warin se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

PROPRIÉTÉ

Tous les éléments du site https://www.atelierumami.fr appartiennent à Zoé Warin et ne peuvent pas être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun contenu, visuel, graphisme, photographie, vidéo, logotype, son ou image tirés de ce site web ne peut être copié, modifié ou retransmis sans l'autorisation écrite de Zoé Warin. Toute exploitation non-autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Par dérogation à ce principe général, l'utilisation des communiqués de presse est libre.

LIENS EXTERNES

Les sites reliés directement ou indirectement au site https://www.atelierumami.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, Zoé Warin n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Par ailleurs, quel que soit le type de lien établi à partir d'un site internet extérieur vers celui de Zoé Warin, celui-ci se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION JURIDIQUE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de NANTES.

bottom of page